Déposée le 21 septembre 2010 par monsieur NANTILLE THOMAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSMETICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-41 du 15 octobre 2010.
Le déposant est monsieur NANTILLE THOMAS domicilié(e) 31 AVENUE JULES MASSENET,
13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GALIA PARTNERS,
Mme ROUSSEAU GAËLLE domicilié(e) 15 RUE DE LA PRESSE,
42000 SAINT ETIENNE - France.
La marque COSMETICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3768215.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COSMETICA arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.
M. NANTILLE THOMAS - 31 AVENUE JULES MASSENET,
13470 CARNOUX-EN-PROVENCE - France
GALIA PARTNERS,
Mme ROUSSEAU GAËLLE - 15 RUE DE LA PRESSE,
42000 SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41
Inscription le 14 février 2011 - Retrait partiel n°542534 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-14
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24
Inscription le 4 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°707671 - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-09-04
Renouvellement sans limitation le 29 septembre 2020 n°2760736 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pharmaceutiques et veterinaires (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage médical, vétérinaire, ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et batonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique] ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; produits hygieniques pour la médecine (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique] ; matériel pour pansements (à l'exclusion des produits constitués de ouate [coton à usage médical, vétérinaire ou hygiénique, boulettes, disques, lingettes, rubans et bâtonnets d'ouate à usage médical, vétérinaire ou hygiénique].
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