Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NA
NANTEX ATLANTIQUE S.A.

Numéro de dépôt :
1719347
Date de dépôt :
07/11/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/11/2001
NA de NANTEX ATLANTIQUE

Présentation de la marque NA

Déposée le 7 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) NANTEX ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NANTEX ATLANTIQUE domicilié(e) 7, rue de la Johardière, 44802 SAINT-HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARALLELE GRAPHIC - France.

La marque NA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719347.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NA est expirée depuis le 7 novembre 2001.


NANTEX ATLANTIQUE S.A. - 7, rue de la Johardière, 44802 SAINT-HERBLAIN - France


PARALLELE GRAPHIC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25

Bacs de stockage et de manutention métalliques.Caisses caisses palettes métalliques, crochets métalliques.Echafaudages métalliques.Echelles métalliques.Elingues métalliques pour la manutention de fardeaux, sangles d'arrimage métalliques.Embouts de tubes métalliques.Palettes et transpalettes de manutention métalliques.Plombs de garantie métalliques.Bandes transporteuses et leurs pièces Constitutives, Roues et roulettes autres que pour véhicules.Elévateurs et gerbeurs.Pinces pour plombs de garantie.Articles de lunetterie pour la protection contre les accidents.Avertisseurs acoustiques, à sifflet d'alarme, contre le vol, incendie.Casques de protection contre les accidents.Cloches de signalisations.Combinaisons de protection contre les accidents.Dispositifs de protection personnelle contre les accidents.Tous articles chaussants, et dispositifs appropriés, pour la protection des pieds contre les accidents.Ecrans pour la protection du visage des ouvriers.Filtres pour masques respiratoires et filtres pour tous masques de protection.Filets de protection contre les accidents.Gants de protection contre les accidents.Gilets de sauvetage.Lunettes anti-éblouissantes et visières.Masques de protection contre les accidents, masques respiratoires, masques de soudeurs.Pare-étincelles.Protèges dents, protèges pieds.Sifflets de signalisation Tuyaux d'aspiration des poussières.Vêtements de protection contre les accidents, contre le feu.Vêtements en amiante et en produits de substitution de l'amiante pour la protection contre le feu.Pneus (pneumatiques) pour véhicules.Chambres à air.Chariots de manutention.Diables.Remorques.Roues.Bandages pour véhicules.Roulettes.Anneaux en caoutchouc.Bagues d'étanchéité.Bandes et Rubans adhésifs autres que pour la médecine, la papeterie ou le ménage.Bandes isolantes.Bouchons en caoutchouc.Bourrelets d'étanchéité.Butoirs en caoutchouc.Caoutchouc brut ou mi-ouvré.Caoutchouc durci (ébonite).Caoutchouc synthétique.Capitons en caoutchouc ou en matières plastiques.Clapets en caoutchouc.Cordes et cordons en caoutchouc.Ebonite.Fils de caoutchouc non à usage textile.Gants isolants.Garnitures d'étanchéité.Isolants, joints et joints de cylindres en caoutchouc.Latex (caoutchouc).Manchons en caoutchouc pour la protection de parties de machines.Manchons de tuyaux non métalliques.Moules en ébonite.Matières à étouper.Raccords de tuyaux non métalliques.Rondelles en caoutchouc ou en fibres vulcanisées.Tampons amortisseurs en caoutchouc.Tuyaux d'arrosage.Tuyaux à incendie.Tuyaux de raccordement pour radiateurs de véhicules.Dalles non métalliques.Feutre pour la construction.Granulés de verre pour le marquage des routes.Liants pour l'entretien des routes.Matériaux pour revêtement des chaussées.Revêtement (construction) non métalliques.Bacs de décantation.Caillebotis non métalliques.Caisses en bois ou en matières plastiques.Conteneurs, caisses non métalliques.Clapets de tuyaux de drainage en matières plastiques.Cuves.Dévidoirs non mécaniques pour tuyaux flexibles non mécaniques.Enrouleurs non mécaniques pour tuyaux flexibles non métalliques.Echelles non métalliques en bois, caoutchouc et/ou en matières plastiques.Fermetures de récipients non métalliques.Lits, bois de lits, garnitures de lits non métalliques.Roulettes de lits non métalliques.Sommiers de lits.Lits d'hopital, lits hydrostatiques non à usage médical.Liteaux pour cadres (encadrements).Literie à l'exception du linge de lit.Marchepieds non métalliques.Matelas.Matelas à air non à usage médical.Oreillers y compris oreillers à air non à usage médical.Paillasses.Palettes de manutention non métalliques.Palettes de transport non métalliques.Paniers non métalliques.Plateaux (palettes) de chargement non métalliques.Produits non compris dans d'autres classes en bois, matières plastiques à savoir: roues, roulettes, cuves, bacs, palettes.Rayonnages.Récipients d'emballage en matières plastiques.Récipients pour combustibles liquides non métalliques.Réservoirs ni en métal, ni en maÇonnerie.Roulettes de meubles non métalliques.Traversins.Descentes de bains (tapis).Carpettes.Gratte pieds.Linoléum.Paillassons.Produits servant à recouvrir les planchers.Revêtements de planchers.Revêtements de planchers isolants.Revêtements de sols.Revêtements de sols isolants.Tapis.Tapis anti-glissants.Tapis de gymnastique.Tapis pour automobiles.Tapis brosses.Tapisseries (tentures murales non en matières textiles). Toile cirée

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.