Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SUPERPOSITION ARCHITECTURALE
NANTES - ORTHO, SARL
Numéro de dépôt :
92441724
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque SUPERPOSITION ARCHITECTURALE
Déposée le 10 novembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTES - ORTHO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SUPERPOSITION ARCHITECTURALE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTES - ORTHO domicilié(e) 11, rue Francis Merlant,44000 NANTES (dossier no 2228861) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 863 284 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS ASSOCIES SJOA domicilié(e) 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2228861) - 44184 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NANTES - ORTHO, SARL - 11, rue Francis Merlant,44000 NANTES (dossier no 2228861) - 44000 - France - SIREN 388863284
AVOCATS ASSOCIES SJOA - 8, rue Linné, BP 78401,44184 NANTES Cedex 4 (dossier no 2228861) - 44184 - France
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2228861 - Publication au BOPI 2002-10-11
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-16
Inscription le 22 janvier 2003 - Changement d'adresse n°363605 - Publication au BOPI 2003-01-22
Inscription le 20 mai 2008 - renonciation totale n°473998 - Publication au BOPI 2008-05-20
Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47
Logiciels (programmes enregistrés); matériel informatique et électronique.Education, formation.Soins médicaux d'hygiène et de beauté.Art dentaire.Recherche scientifique, médicale et industrielle.Clinique.Chirurgie esthétique.Services informatiques y compris assistance et maintenance; création de logiciels et plus particulièrement de logiciels permettant le tracé reproduit sur des téléradiographies de la tête
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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