Marque enregistrée - Marque en vigueur

UBIQ
NANTES METROPOLE

Numéro de dépôt :
4616751
Date de dépôt :
23/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/01/2030
UBIQ de NANTES METROPOLE

Présentation de la marque UBIQ

Déposée par voie électronique le 23 janvier 2020 par NANTES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « UBIQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-07 du 14 février 2020.

Le déposant est NANTES METROPOLE domicilié(e) 2 Cours du champ de Mars - 44000 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX domicilié(e) 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France.

La marque UBIQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4616751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UBIQ arrivera à expiration en date du 23 janvier 2030.

NANTES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : LIBLOO , NAOLIB


NANTES METROPOLE - 2 Cours du champ de Mars - 44000 - NANTES - France


SELARL AVOXA RENNES, Monsieur Bertrand ERMENEUX - 5 Allée Ermengarde d'Anjou - 35108 - RENNES CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Enregistrement avec modification - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Inscription le 17 novembre 2020 - Renonciation partielle n°801761 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Cartes magnétiques. Carte magnétique pour l'authentification et l'identification de personnes. Carte de contrôle d'accès codées ou magnétiques. Cartes magnétiques de transport, de stationnement ou de micro-mobilité (à savoir en relation avec les vélos, trottinettes, skateboards, ou gyropodes). Cartes magnétiques et bornes de reconnaissance permettant le débit de prestations vendues et/ou comptabilisant les passages de l'usage et les fournitures de prestations correspondantes, et/ou permettant le décompte des unités de paiement. Distributeurs de billets et tickets. Supports de titres, d'accès ou d'authentification magnétiques. Support de données magnétiques. Support de données optiques. Appareils pour l'enregistrement du temps, des distances. Appareils électriques de mesure. Appareils pour le traitement de l'information et notamment de l'information relative au transport en commun, au transport partagé, au stationnement. Appareils de mesures des distances. Lecteurs de code barre. Lecteurs optiques. Lecteurs informatiques. Logiciels programmes enregistrés. Programmes d'ordinateur enregistrés. Tous ces produits étant destinés à être utilisés à partir d'une carte magnétique de transport multimodalités (notamment bus, tramway, vélos, trottinettes partagées, stationnement automobiles et deux roues et parking relais, covoiturage et voiture en location partagée, taxi ville). Application logicielle téléchargeable ; Application logicielle en rapport avec des cartes, la géographie, les transports en commun, les transports partagés, les parkings (localisation, positionnement, navigation). Application logicielle permettant l’achat de titres de transport ;

Véhicules et moyens de transports; appareils de locomotion terrestres, flottants, sur rail ;

Carte non magnétique pour l'authentification et l'identification de personnes. Carte non magnétique de transport ou de stationnement et de micro-mobilité (à savoir en relation avec les vélos, trottinettes, skateboards, ou gyropodes). Support de titre, d'accès ou d'authentification non magnétique. Billets tickets de transport en commun et transport partagé (notamment bus, tramway, vélos, trottinettes partagées, stationnement automobiles ou de deux roues et parking relais, covoiturage et voiture en location partagée et taxi ville) ; notice d'emploi. Article de papeterie, calendrier, sac en papier ; Sac en matière plastique pour l'emballage ; Affiches. Produits de l'imprimerie, livres, revues, journaux, catalogues, périodiques, prospectus, photographies en relation avec les transports. Billets de transport et de parking. Brochures. Timbres à cacheter. Supports à cachets (timbres). Carnet. Carte et coupon en papier et/ou en matière plastique notamment carte et coupon de transport sur les réseaux de transport en commun, transports partagés et parking. Carte et coupons de circulation sur les réseaux forfaitaires de transport en commun, transports partagés et parking. Cartes géographiques et notamment plan de circulation, plan des réseaux de transport en commun, parking, plan de ville ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Services de vente au détail ou de gros de cartes magnétiques ou non magnétiques de transport, de stationnement ou de micro-mobilité Services de vente au détail ou de gros de titres de transports. Tous ces services étant destinés à être utilisés pour la promotion du service de transport multi modalités, à savoir transport en commun, transport partagé et parking (notamment bus, tramway, vélo, trottinettes partagées, parking et parking relais, covoiturage et voiture en location partagée et taxi ville) ;

Télécommunication ; informations en matière de télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; service de communication par téléphone portable ; transmission d’information accessibles par réseau Internet et réseaux de télécommunication ;

Transport. Transport de passagers par voie terrestre et par voie fluviale; accompagnement de voyageurs par voie terrestre et voie fluviale. Services d'autobus, tramway, partage de vélos, covoiturage et voiture en location partagée. Organisation de transport. Information en matière de transport public, transport en commun, transport partagé et parking. Service de logistique en matière de transport public, transport en commun et transport partagé. Services d'abonnement pour le transport public, transport en commun et transport partagé ; Services de billetterie pour les transports publics, transport en commun et transport partagé. Informations concernant les tarifs, horaires et plans de lignes de transport tous modes confondus et des services de stationnement; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux Intranet. Location de moyens de transport, organisation de location de moyens de transport de tout genre ; prêt et location de véhicules terrestres de cycles, de micro-mobilités (à savoir notamment vélo, trottinettes, skateboards, ou encore gyropodes), pour le transport de personnes ; location de véhicules de loisirs, location de véhicules de transport, service de location de véhicules de transport, mise à disposition de véhicules de location. Services de parcs de stationnement.