Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O-MEGA
Nantes Métropole, Collectivité Territoriale

Numéro de dépôt :
3139451
Date de dépôt :
13/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2021
O-MEGA de Nantes Métropole

Présentation de la marque O-MEGA

Déposée le 13 décembre 2001 par Nantes MétropoleTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O-MEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-06 du 8 février 2002.

Le déposant est Nantes MétropoleTODO domicilié(e) 2 Cours du Champs de Mars - 44923 - NANTES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nantes Métropole domicilié(e) 2 Cours du Champs de Mars - 44923 - NANTES - France.

La marque O-MEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3139451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque O-MEGA est expirée depuis le 13 décembre 2021.

Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , L'art se lève à l'Ouest , LIBLOO , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe


Nantes Métropole, Collectivité Territoriale - 2 Cours du Champs de Mars - 44923 - NANTES - France


Nantes Métropole - 2 Cours du Champs de Mars - 44923 - NANTES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 8 févr. 2002 au BOPI 2002-06

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2012 n°2491161 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-01-26

Télécommunications. Réseau haut débit des acteurs publics de l'agglomération nantaise et services.