Marque enregistrée - Marque en vigueur

Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l'ouest
NANTES METROPOLE

Numéro de dépôt :
4395877
Date de dépôt :
12/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/10/2027
Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l\'ouest de NANTES METROPOLE

Présentation de la marque Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l'ouest

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2017 par NANTES METROPOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l'ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est NANTES METROPOLE domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France.

La marque Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l'ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4395877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nantes, ville verte et citoyenne, complètement à l'ouest arrivera à expiration en date du 10 octobre 2027.

NANTES METROPOLE a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , L'art se lève à l'Ouest , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe , LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE


NANTES METROPOLE - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France


NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.