Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013
Nantes Métropole, EPCI, Direction de la communication externe
Numéro de dépôt :
3968714
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
12/12/2022
Présentation de la marque Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013
Déposée le 12 décembre 2012 par Nantes Métropole
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est Nantes Métropole, EPCI, Direction de la communication externe domicilié(e) 2 Cours du Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 9 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nantes Métropole, M. BARADEAU Mathieu, Direction de la communication externe domicilié(e) 2 Cours du Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 9 - France.
La marque Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968714.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nantes, Capitale verte de l'Europe 2013 Nantes, European Green Capital 2013 est expirée depuis le 12 décembre 2022.
Nantes Métropole, EPCI, Direction de la communication externe - 2 Cours du Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 9 - France
Nantes Métropole, M. BARADEAU Mathieu, Direction de la communication externe - 2 Cours du Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 9 - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14
Produits de l'imprimerie ; photographies ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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