Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE
Nantes Métropole, Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4342298
Date de dépôt :
27/02/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
27/02/2027
LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L\'ARCHEOLOGIE de Nantes Métropole

Présentation de la marque LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE

Déposée le 27 février 2017 par la société Nantes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-12 du 24 mars 2017.

Le déposant est la société Nantes Métropole domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 400 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France.

La marque LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4342298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE arrivera à expiration en date du 27 février 2027.

Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , L'art se lève à l'Ouest , LIBLOO , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe


Nantes Métropole, Métropole, Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France - SIREN 244400404


NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France


Publication - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12

Enregistrement sans modification - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Produits de l'imprimerie. Photographies. Articles de papeterie. Adhésifs pour la papeterie. Articles de bureau. Matériel d'instruction ou d'enseignement. Clichés. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés. Objets d'art lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Aquarelles. Dessins. Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Jeux. Jouets. Balles et ballons de jeux. Jeux de cartes. Jeux de table. Maquettes (jouets). Figurines (jouets).

Education. Formation. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Informations en matière d'éducation. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.