Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'art se lève à l'Ouest
Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4372662
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/06/2027
L\'art se lève à l\'Ouest de Nantes Métropole

Présentation de la marque L'art se lève à l'Ouest

Déposée le 28 juin 2017 par la société Nantes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'art se lève à l'Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est la société Nantes Métropole domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 400 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France.

La marque L'art se lève à l'Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'art se lève à l'Ouest arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.

Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , LIBLOO , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe , LE CHRONOGRAPHE EXPERIMENTER L'ARCHEOLOGIE


Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France - SIREN 244400404


NANTES METROPOLE, METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement sans modification - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2018-03

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse.

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.