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Marques déposées par la société Nantes Métropole
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L'Arbre aux Hérons
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'Arbre aux Hérons
Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4355596
Date de dépôt :
13/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
13/04/2027
L\'Arbre aux Hérons de Nantes Métropole

Présentation de la marque L'Arbre aux Hérons

Déposée le 13 avril 2017 par la société Nantes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « L'Arbre aux Hérons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est la société Nantes Métropole domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 400 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANTES METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique domicilié(e) METROPOLE, 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France.

La marque L'Arbre aux Hérons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Arbre aux Hérons arrivera à expiration en date du 13 avril 2027.

Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , L'art se lève à l'Ouest , LIBLOO , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe


Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France - SIREN 244400404


NANTES METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique - METROPOLE, 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Produits de l'imprimerie. Photographies. Articles de papeterie. Adhésifs pour la papeterie. Articles de bureau. Papier. Carton. Boîtes en carton ou en papier. Affiches. Albums. Cartes. Livres. Journaux. Prospectus. Brochures. Calendriers. Instruments d'écriture. Objets d'art gravés. Objets d'art lithographiés. Tableaux (peintures) encadrés ou non. Dessins. Instruments de dessins. Mouchoirs de poche en papier. Sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Jeux. Jouets. Balles et ballons de jeux. Balles et ballons de jeux. Jeux de cartes. Jeux de table. Maquettes (jouets). Figurines (jouets). Robot en tant que jouets.

Education. Divertissement. Activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Informations en matière d'éducation. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Mise à disposition de films, non téléchargeables par le biais de services de vidéo à la demande. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Organisation et conduite de conférences. Organisation et conduite de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne.