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Marques déposées par la société Nantes Métropole
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ESS Factory
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ESS Factory
Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale

Numéro de dépôt :
4357460
Date de dépôt :
25/04/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/04/2027
ESS Factory de Nantes Métropole

Présentation de la marque ESS Factory

Déposée le 25 avril 2017 par la société Nantes Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ESS Factory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-20 du 19 mai 2017.

Le déposant est la société Nantes Métropole domicilié(e) 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 244 400 404 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NANTES METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique domicilié(e) METROPOLE, 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France.

La marque ESS Factory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4357460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESS Factory arrivera à expiration en date du 25 avril 2027.

Nantes Métropole a également déposé les autres marques suivantes : ESS Nantes Factory , Le Jardin extraordinaire , The Extraordinary Garden , Nantes City Lab , NANTES DANS MA POCHE , bicloo Nantes Métropole , L'art se lève à l'Ouest , LIBLOO , QUARTIER DE LA CREATION , Bien vu la girafe


Nantes Métropole, Métropole : Etablissement Public de Coopération Intercommunale - 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES Cedex 09 - France - SIREN 244400404


NANTES METROPOLE, Mme Doucet Marie-Martine, Direction Juridique - METROPOLE, 2 cours Champ de Mars - 44923 - NANTES cedex 09 - France


Publication - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2017-20

Enregistrement sans modification - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-33

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