Marque enregistrée - Marque en vigueur

YHNOVA
Nantes Métropole Habitat

Numéro de dépôt :
4392079
Date de dépôt :
08/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/09/2027
YHNOVA de Nantes Métropole Habitat

Présentation de la marque YHNOVA

Déposée par voie électronique le 8 septembre 2017 par Nantes Métropole Habitat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YHNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-42 du 20 octobre 2017.

Le déposant est Nantes Métropole Habitat domicilié(e) 26 Place Rosa Parks - 44036 - Nantes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurence PASTIER domicilié(e) 26 Place Rosa Parks - 44036 - Nantes - France.

La marque YHNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4392079.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YHNOVA arrivera à expiration en date du 8 septembre 2027.


Nantes Métropole Habitat - 26 Place Rosa Parks - 44036 - Nantes - France


Laurence PASTIER - 26 Place Rosa Parks - 44036 - Nantes - France


Publication - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-42

Enregistrement avec modification - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2018-15

Promotion de projets immobiliers ;

Construction ; conseils en construction ; Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; développement (construction) de projets immobiliers ; gestion (direction) de projets de construction ; information en matière de construction de tous projets immobiliers, d'immeubles à usage d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ou professionnels ; supervision (direction) de travaux de construction ; opération d'implantation (construction) de tous projets immobiliers, d'immeubles à usage d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ou professionnels ; Construction ; informations en matière de construction ; développement (construction) de projets immobiliers ; gestion (direction) de projets de construction ; information en matière de construction de tous projets immobiliers, d'immeubles à usage d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ou professionnels ; supervision (direction) de travaux de construction ; opération d'implantation (construction) de tous projets immobiliers, d'immeubles à usage d'habitation, de bureaux, de locaux commerciaux ou professionnels ; conseils en construction ; conseils en construction de tous projets immobiliers ;

études en construction de tous projets immobiliers ; travaux d'ingénieurs ; établissements de plans pour la construction.