Déposée par voie électronique le 11 mai 2016 par NANTES EQUIPEMENTSTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CIGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est NANTES EQUIPEMENTSTODO domicilié(e) 3 RUE MARYSE BASTIE - 44984 - SAINT LUCE SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 552 738 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, cabinet d'Avocat, Mme. CATHERINE MEUNIER domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque CIGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4271300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NANTES EQUIPEMENTS, SASU - 3 RUE MARYSE BASTIE - 44984 - SAINT LUCE SUR LOIRE - France - SIREN 306552738
PROXIA-CONSEIL, cabinet d'Avocat, Mme. CATHERINE MEUNIER - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Constructions métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ;
Supervision (direction) de travaux de construction ; supervision (direction) et coordination de travaux d'aménagement intérieur de bâtiments (conception des espaces intérieurs) ; informations en matière de construction ; travaux d'isolation acoustique ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; Installation de cloisons amovibles ;
Etudes de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Aménagement intérieur à savoir conception des espaces intérieurs.
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