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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTES – ARMES
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CARTOUCHE SAUVAGINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CARTOUCHE SAUVAGINE
NANTES – ARMES SARL

Numéro de dépôt :
94535946
Date de dépôt :
08/09/1994
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
08/09/2014

Présentation de la marque CARTOUCHE SAUVAGINE

Déposée le 8 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTES – ARMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « CARTOUCHE SAUVAGINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTES – ARMES domicilié(e) 8, Allée Duquesne,44000 NANTES (dossier no 2265240) - 44000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 793 971 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NANTES – ARMES domicilié(e) 8, Allée Duquesne,44000 NANTES (dossier no 2265240) - 44000 - France.

La marque CARTOUCHE SAUVAGINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTOUCHE SAUVAGINE est expirée depuis le 8 septembre 2014.

NANTES – ARMES a également déposé les autres marques suivantes : CARTOUCHE SAUVAGINE


NANTES – ARMES SARL - 8, Allée Duquesne,44000 NANTES (dossier no 2265240) - 44000 - France - SIREN 351793971


NANTES – ARMES - 8, Allée Duquesne,44000 NANTES (dossier no 2265240) - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Inscription le 4 août 2004 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°396968 - Publication au BOPI 2004-08-04

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2004 n°2265240 - Publication au BOPI 2004-05-11

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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