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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE
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NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3767330
Date de dépôt :
17/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/09/2020
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l\'eau de NANTAISE DES EAUX INGENIERIE

Présentation de la marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau

Déposée le 17 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE domicilié(e) Z.I. de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 940 325 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767330.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau est expirée depuis le 17 septembre 2020.

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : MINUTAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès , SYMAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE , ASAC , NANTAISE DES EAUX


NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée - Z.I. de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 450940325


Cabinet WAGRET - 19, rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Installations pour le traitement des déchets industriels, urbains et agricoles (machines), installations mobiles d'épuration, de dépollution et de traitement de rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers (machines) ; incinérateurs de boues (machines).

Appareils de distribution d'eau ; appareils à filtrer l'eau ; appareils de prise d'eau ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; installations de conduites d'eau ; installations pour l'approvisionnement d'eau ; installations pour le traitement des eaux usées ; installations mobiles de traitement des eaux usées.

Travaux publics à savoir construction de route, de pont, d'édifices ; service de maintenance de stations d'épuration ; services d'étanchéité ; forage de puits ; installation et entretien d'installations de distribution d'eau et d'assainissement.

Service de traitement des eaux ; purification de l'eau ; services de dépollution et d'épuration des eaux usées, des rejets industriels, urbains, agricoles ou ménagers, notamment à l'état liquide ; services de traitement de matières polluées gazeuses, liquides ou solides.

Services de conseils techniques et d'études techniques en matière de traitement des eaux.