Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE
/
MINUTAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MINUTAC
NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1591871
Date de dépôt :
14/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2020

Présentation de la marque MINUTAC

Déposée le 14 mai 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINUTAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NANTAISE DES EAUX INGENIERIE domicilié(e) ZI de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 940 325 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France.

La marque MINUTAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1591871.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MINUTAC est expirée depuis le 19 mai 2020.

NANTAISE DES EAUX INGENIERIE a également déposé les autres marques suivantes : NANTAISE DES EAUX INGENIERIE L'eau source de progrès , SYMAC , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE , NANTAISE DES EAUX INGENIERIE Redonner vie à l'eau , ASAC , NANTAISE DES EAUX


NANTAISE DES EAUX INGENIERIE, Société par actions simplifiée - ZI de la Gare Rue de la Gironnière - 44980 - SAINTE-LUCE-SUR-LOIRE - France - SIREN 450940325


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan - 75009 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 7 avril 2000 n°2169945 - Publication au BOPI 2000-04-07

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458101 - Publication au BOPI 2007-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Inscription le 25 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°458102 - Publication au BOPI 2007-07-25

Renouvellement sans limitation le 17 mai 2010 n°2440516 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-17

Installations de production de vapeur, de distribution d'eau et installations sanitaires.Appareils et installations d'assainissement et de traitement des eaux usées.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierres; cheminées

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.