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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTAISE DE ROBINETTERIE ET D'AUTOMATISMES
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OXYVANNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYVANNE
NANTAISE DE ROBINETTERIE ET D'AUTOMATISMES, Société à Responsabilité Limitée, 13, bld Gabriel Guist'hau, 44000 NANTES.

Numéro de dépôt :
1189738
Date de dépôt :
29/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque OXYVANNE

Déposée le 29 septembre 1981 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTAISE DE ROBINETTERIE ET D'AUTOMATISMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OXYVANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANTAISE DE ROBINETTERIE ET D'AUTOMATISMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France.

La marque OXYVANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1189738.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque OXYVANNE est expirée depuis le 29 septembre 1991.


NANTAISE DE ROBINETTERIE ET D'AUTOMATISMES, Société à Responsabilité Limitée, 13, bld Gabriel Guist'hau, 44000 NANTES. - France


CABINET HARLE & LECHOPIEZ. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-19

Machines, moteurs de vannes, vannes métalliques, transmissions à distance, accouplements, commande de vannes;installations de chauffage, production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires, installations et circuits d'oxygène gazeux; robinetterie métallique pour ces installations.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.