Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NANORAPTOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
3282384
Date de dépôt :
26/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2014
Marque figurative de NANORAPTOR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) NANORAPTOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NANORAPTOR domicilié(e) Parc des Sittelles,72450 MONTFORT LE GESNOIS - 72450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 325 155 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LAFERRERIE Avocat domicilié(e) 3, rue du 33ème Mobiles,72000 LE MANS - 72000 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282384.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 mars 2014.

NANORAPTOR a également déposé les autres marques suivantes : NANORAPTOR , BLOSSOM , SURFACE MAGIQUE , NANORAPTOR , SARFUS DISCOVERY


NANORAPTOR Société Anonyme à Directoire et Conseil de Surveillance - Parc des Sittelles,72450 MONTFORT LE GESNOIS - 72450 - France - SIREN 442325155


Philippe LAFERRERIE Avocat - 3, rue du 33ème Mobiles,72000 LE MANS - 72000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur, bâches de sauvetage ; appareils d'imagerie quantitative de surfaces ; appareils pour l'analyse de l'air. Appareils pour l'analyse des aliments. Appareils pour l'analyse des surfaces. Instruments pour l'imagerie de surface. Instruments pour la micromanipulation. Supports amplificateurs de contraste. Appareils de mesure de précision. Instruments d'alarme. Instruments de mesure. Cellules photovoltaïques. Appareils de contrôle de chaleur. Appareils et instruments de chimie. Coffret pour lames de microscopes. Verre revêtu d'un dépôt conducteur. Couveuses pour la culture bactérienne. Détecteurs. Indicateurs de température. Mobilier spécial de laboratoire. Lecteurs optiques. Lecteurs de codes à barres. Lentilles optiques. Loupes (optique). Microscopes. Objectifs (optique). Plaquettes de silicium (pour circuits intégrés). Polarimètres. Stéréoscopes. Appareils stéréoscopiques. Verre optique. Appareils pour l'analyse à usage médical. Appareils pour le diagnostic à usage médical. Appareils pour l'analyse du sang. Appareils et instruments chirurgicaux. Appareils et instruments dentaires. Appareils et instruments médicaux. Peau artificielle à usage médical. Yeux artificiels. Appareils et instruments pour la lecture de multiplicateurs biologiques. Multicapteurs biologiques Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Consultation en matière d'ordinateurs. Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle). Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Authentification d'oeuvres d'art. Recherches scientifiques à but médical. Méthode d'imagerie quantitative de surfaces. Visualisation et caractérisation des objets de dimension. Recherches en chimie. Recherches en physique. Recherches en cosmétologie. Recherches en mécanique. Recherches géologiques. Recherches biologiques. Ingénierie. Concession de licences de propriété intellectuelle. Analyse chimique. Contrôle de qualité. Etalonnage (mesurage). Essai de matériaux. Expertises.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.