Déposée le 28 avril 2006 par la Société Anonyme (SA) NANOLEDGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « NANO IN »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NANOLEDGE domicilié(e) Avenue de l'Europe,34830 CLAPIERS - 34830 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 926 291 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IXAS CONSEIL domicilié(e) 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NANOLEDGE S.A. - Avenue de l'Europe,34830 CLAPIERS - 34830 - France - SIREN 434926291
IXAS CONSEIL - 15 rue Emile Zola,69002 LYON - 69002 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-39
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Inscription le 29 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°496252 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Inscription le 29 avril 2009 - Changement de dénomination n°496251 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-04-29
Inscription le 15 mai 2013 - Transmission totale de propriété n°600947 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-05-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; nanotubes de carbone ; résines artificielles à l'état brut ; matières plastiques à l'état brut ; dispersions de matières plastiques ; adhésifs (matières collantes destinées à l'industrie) ; carbone ; composition pour la fabrication de la céramique technique ; dispersion de matière plastique ; dissolution de caoutchouc ; caoutchouc liquide.Composants électroniques, optiques ; verre revêtu d'un dépôt conducteur ; condensateur, conducteur électriques, contact électrique ; circuits imprimés ; cellules photovoltaïques ; tubes capillaires ; batteries électriques ; piles électriques ; piles solaires, écrans vidéo.Bicyclettes, cycles ; cadres, fourches, pédaliers, rayons, jantes, gardes-boues ; avirons ; yachts ; bateaux ; véhicules nautiques.Matériaux de construction non métalliques, béton, ciment.Cannes de golf ; cerfs-volants ; crosses de hockey ; baudriers d'escalade, mousquetons et vis d'escalade, ; armes et masques d'escrime ; parapentes ; planches à voile, raquettes de tennis, skis, fixations de skis ; matériel pour le tir-à-l'arc ; cannes à pêche.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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