Déposée le 16 juillet 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANOBIOTIX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Nanobiotique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-34 du 20 août 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANOBIOTIX domicilié(e) Siège social : Prologue Biotech, Rue Pierre et Marie CURIE,31670 LABEGE Cedex - 31670 - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 521 600 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel Levy agissant au nom et pour le compte de la société : NANOBIOTIX SARL domicilié(e) Prologue Biotech, Rue Pierre et Marie CURIE,31670 LABEGE Cedex - 31670 - France.
La marque Nanobiotique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3303512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NANOBIOTIX Société à responsabilité limitée - Siège social : Prologue Biotech, Rue Pierre et Marie CURIE,31670 LABEGE Cedex - 31670 - France - SIREN 447521600
Monsieur Michel Levy agissant au nom et pour le compte de la société : NANOBIOTIX SARL - Prologue Biotech, Rue Pierre et Marie CURIE,31670 LABEGE Cedex - 31670 - France
Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet partiel n°420049 - Publication au BOPI 2005-10-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42
Publication - Publication le 20 août 2004 au BOPI 2004-34
Inscription le 14 juin 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°550905 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-06-14
Inscription le 21 mai 2012 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°576020 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-21
Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtre, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicide, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; Herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Appareils et instruments scientifiques géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical. Conseils en propriété intellectuelle.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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