Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACT IN
Nanobiotix, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4142937
Date de dépôt :
18/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2024
ACT IN de Nanobiotix

Présentation de la marque ACT IN

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société Anonyme (SA) Nanobiotix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACT IN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-02 du 9 janvier 2015.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nanobiotix domicilié(e) 60 RUE DE WATTIGNIES - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 521 600 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque ACT IN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4142937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACT IN arrivera à expiration en date du 18 décembre 2024.

Nanobiotix a également déposé les autres marques suivantes : ULIMLIS , ENPHYZIX , HENSIFY , We expand life , Expanding life , NANOBIOTIX , NANOBIOTIX , HAFNINO , Curadigm , Nanobiotix


Nanobiotix, Société anonyme - 60 RUE DE WATTIGNIES - 75012 - PARIS - France - SIREN 447521600


Dreyfus & associés, Mme. Nathalie Dreyfus - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Inscription le 30 mai 2016 - Renonciation partielle n°670875 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-05-30

Produits à usage médical notamment pour le traitement de tumeurs ; produits à usage médical notamment pour le traitement de tumeurs par radiothérapie ; produits radioactifs à usage médical pour le traitement de tumeurs par radiothérapie ; produits de santé à savoir produits pharmaceutiques ; substances de contraste radiologique à usage médical ; réactifs chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; drogues à usage médical ; médicaments pour la médecine humaine ; produits chimico-pharmaceutiques ; produits pharmaceutiques ; remèdes pour la médecine humaine ; tous ces produits étant utilisés pour des études cliniques dans le domaine de la radiothérapie.