Jeanne d'Arc
Présentation de la marque Jeanne d'Arc
Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Nanjing Wang Zhe Tian Xia Wine & Spirits Co auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Jeanne d'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Jeanne d'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800937.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jeanne d'Arc est expirée depuis le 27 janvier 2021.
Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07
Inscription le 20 juin 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°551474 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-20
Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Inscription le 10 décembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de dénomination n°590477 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-10