Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nanelle
NANELLE CREATIONS, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3934102
Date de dépôt :
13/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2022
nanelle de NANELLE CREATIONS

Présentation de la marque nanelle

Déposée le 13 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANELLE CREATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « nanelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NANELLE CREATIONS domicilié(e) 7 rue Guichard - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 530 412 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Garance MATHIAS, Avocat à la Cour domicilié(e) 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France.

La marque nanelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3934102.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nanelle est expirée depuis le 13 juillet 2022.


NANELLE CREATIONS, société à responsabilité limitée - 7 rue Guichard - 75016 - PARIS - France - SIREN 420530412


Madame Garance MATHIAS, Avocat à la Cour - 9 rue Notre Dame de Lorette - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour, porte abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, bidets, bouilloires électriques, bouillottes, cabines de douche, chancelières chauffées électriquement, chauffe-lits, chauffe-plats, appareils et installations de climatisation, sèche-cheveux, appareils et installations de conditionnement d'air, robinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, globes de lampes, lampes de poche, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers, récipients frigorifiques, tubes lumineux pour l'éclairage.

Meubles, à savoir bancs, armoires, lits, chaises, chaises-longues, fauteuils, berceaux, commodes, bureau, bibliothèques et étagères de bibliothèques, étagères de rangement, tables, dessertes, divans, canapés, sofas, sièges, tabourets, tréteaux, vaisseliers, coffres et coffrets à jouets, bahuts, jardinières, paravents, pupitre, secrétaires, vitrines, portes et pans de boiseries, tables de toilette, portemanteaux ; glaces (miroirs) ; cadres ; tableaux d'affichage ; coussins, matelas et oreillers ; décorations en matières plastiques pour aliments ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie ; anneaux, crochets et tringles de rideaux ; armoires à pharmacie ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en écume de mer ou en matières plastiques ; bambou ; parcs pour bébés et tapis de parcs pour bébés ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; crochets de portemanteaux non métalliques ; trotteurs pour enfants ; revêtements amovibles pour éviers et lavabos ; housses à vêtements (penderie) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; oreillers et traversins, paillasses ; tresses de paille ; porte-parapluie ; rideaux de perles pour la décoration ; plateaux de tables ; porte-revues ; galets, patères, rails et tringles de rideaux ; rotin ; sommiers de lits ; stores de fenêtres d'intérieur et stores d'intérieur à lamelles ; tables à langer murales ; tapis de change pour bébés.

Tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; bannières ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile de chanvre ; chemins de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins, oreillers et traversins ; couverture de lit et de voyage ; couvre-pieds et couvre-lits ; drapeaux non en papier, housses de couettes ; draps, taies d'oreillers, draps housses, édredons (couvre-pieds de duvet) ; essuie-mains et essuie-verres en matières textiles ; enveloppes de matelas ; matières filtrantes en matières textiles ; gants et serviettes de toilette ; housses de protection pour meubles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit et de maison ; moustiquaires ; nappes non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, plaids ; rideaux en matières textiles ; ronds de table non en papier ; serviettes et sets de table et de toilette en matières textiles.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets, maillots, costumes et caleçons de bain ; peignoirs de bain ; bandeaux et bandanas pour la tête (habillement) ; sandales de bain ; barrettes (bonnets) ; bavettes et bavoir non en papier ; bérets, blouses ; body (justaucorps) ; bonnets de douche ; bottines ; bretelles ; brodequins ; capuchons (vêtement) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles, robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; costumes ; costumes de mascarade ; couvre oreilles (habillement) ; cravates ; culottes et culottes pour bébés ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants de ski ; imperméables ; layettes ; manteaux ; mitaines ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; jupes ; pantalons ; shorts ; bermudas ; slips ; soutien-gorge ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; tee-shirts ; uniformes ; vêtements de gymnastique.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; papiers de tenture ; papiers peints ; papiers peints textiles ; nattes de roseau ; tapisserie et tentures murales non en matières textiles ; toile cirée (linoléum) ; moquettes.

Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, services de vente au détail des produits suivants : appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; abat-jour, porte abat-jour, ampoules et lampes d'éclairage, ampoules électriques, lampes électriques pour arbres de Noël, baignoires, garnitures de baignoires, installations de bain, chauffe-bains, chauffe-biberons électriques, bidets, bouilloires électriques, bouillottes, cabines de douche, chancelières chauffées électriquement ; chauffe-lits, chauffe-plats, appareils et installations de climatisation, sèche-cheveux, appareils et installations de conditionnement d'air, robinets, coussins et couvertures chauffés électriquement non à usage médical, globes de lampes, lampes de poche, lampions, lanternes d'éclairage, lanternes vénitiennes, lustres, plafonniers, récipients frigorifiques, tubes lumineux pour l'éclairage, papier, carton, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie, clichés ; affiches et porte-affiches en papier ou en carton ; albums ; almanachs ; aquarelles ; maquettes d'architecture ; ardoises pour écrire et crayons d'ardoises ; argile à modeler ; objets d'art gravés et lithographiés ; atlas ; journaux de bandes dessinées ; bandes gommées (papeterie) ; bavettes et bavoirs en papier ; blocs à dessin ; boîtes en carton ou en papier ; brochures ; modèles de broderie ; brosses (pinceaux) ; brosses pour l'écriture ; buvards ; cache-pot en papier ; matières et timbres à cacheter ; cahiers ; calendriers ; toile à calquer ; calques ; carnets ; cartes de voeux musicales ; cartes géographiques ; tubes en carton ; catalogues ; chevalets pour la peinture ; cire à cacheter et à modeler non à usage dentaire ; classeurs (articles de bureau) ; corbeilles à courrier ; patrons pour la couture ; couvertures (papeterie) ; rayons et crayons d'ardoise ; crémières -petits vases- en papier ; décalcomanies ; chemises pour documents ; drapeaux en papier ; plumes à écrire ; écriteaux et enseignes en papier ou en carton ; écritoires ; écussons (cachets en papier) ; gommes à effacer ; papier d'emballage ; encriers ; enveloppes et papier à lettre (papeterie) ; essuie-mains en papier ; étiquettes non en tissu ; étoffes pour reliures ; faire-part, fiches et feuilles (papeterie) ; fanions en papier ; figurines (statuettes) en papier mâché ; flyers ; formulaires ; fournitures scolaires ; fusains (crayons) ; globes terrestres ; représentations graphiques ; gravures ; images ; impressions ; imprimés ; instruments d'écriture et de dessin ; lettres (caractères d'imprimerie) ; lithographies et objets d'art lithographiés ; livres et serre-livres et marques pour livres ; papier lumineux et papier mâché ; éléments décoratifs adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoir stickers et magnets ; manuels ; mouchoirs de poche et nappes en papier ; papier d'armoire parfumé ou non ; boites de peinture (matériel scolaire) ; périodiques et revues ; appareils pour le collage des photographies ; matières plastiques pour le modelage ; portraits ; cartes postales ; prospectus ; publications imprimées ; punaises (pointes) ; règles à dessiner ; ronds de table en papier ; sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes et sets de table et de toilette en papier ; cartes de souhaits ; sous-main ; linge et tapis de table en papier ; tableaux noirs ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; meubles, à savoir bancs, armoires, lits, chaises, chaises longues, fauteuils, berceaux, commodes, bureau, bibliothèques et étagères de bibliothèques, étagères de rangement, tables, dessertes, divans, canapés, sofas, sièges, tabourets, tréteaux, vaisseliers, coffres et coffrets à jouets, bahuts, jardinières, paravents, pupitres secrétaires, vitrines, portes et pans de boiseries, tables de toilette, portemanteaux ; glaces (miroirs) ; cadres ; tableaux d'affichage ; coussins, matelas et oreillers ; décorations en matières plastiques pour aliments ; couchettes et coussins pour animaux de compagnie ; anneaux, crochets et tringles de rideaux ; armoires à pharmacie ; armoires ; objets d'art en bois, en cire, en plâtre, en écume de mer ou en matières plastiques ; bambou ; parcs pour bébés et tapis de parcs pour bébés ; boîtes et caisses en bois ou en matières plastiques ; chaises hautes pour enfants ; cintres pour vêtements ; matériel de couchage à l'exclusion du linge ; sacs de couchage pour le camping ; crochets de portemanteaux non métalliques ; trotteurs pour enfants ; revêtements amovibles pour éviers et lavabos ; housses à vêtements (penderie) ; mobiles (objets pour la décoration) ; mobilier scolaire ; oreillers et traversins, paillasses ; tresses de paille ; porte-parapluie ; rideaux de perles pour la décoration ; plateaux de tables ; porte-revues ; galets, patères, rails et tringles de rideaux ; rotin ; sommiers de lits ; stores de fenêtres d'intérieur et stores d'intérieur à lamelles ; tables à langer murales ; tapis de change pour bébés, ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; récipients calorifuges pour les aliments ; aquariums d'appartement ; arrosoirs ; objets d'art, statuettes et figurines en porcelaine, en céramique, en faïence, en terre cuite ou en verre ; assiettes et assiettes jetables ; bacs à fleurs ; baignoires portatives pour bébés ; bassins (récipients) ; chauffe-biberons non électriques ; récipients à boire ; pailles pour la dégustation des boissons ; boîtes à biscuits, à casse-croûte, à pain, à savon et à thé ; bonbonnières ; bougeoirs ; brosses à dents électriques ou non ; brûle-parfums ; cache-pot non en papier ; candélabres (chandeliers) ; carafes et dessous de carafes non en papier et autres que linge de table ; pots de chambres ; corbeilles à usage domestique ; distributeurs de papier hygiénique et de savon ; éponges abrasives pour la peau et éponges de toilette ; étendoirs et pinces à linge ; flacons ; gants de ménage ; glacières portatives non électriques ; moules à gâteaux ; gobelets et gobelets en papier ou en matières plastiques ; ustensiles pour la cuisson des aliments ; pulvérisateurs et vaporisateurs à parfums ; planches et housses de planches à repasser ; porte-serviettes et porte-savon ; pots à fleurs ; poterie ; poubelles ; sacs isothermes ; séchoirs à lessive ; seaux et cuvettes ; services (vaisselle) ; sorbetières ; surtouts de table ; tirelires ; torchons (chiffons) de nettoyage ; vases et vases de nuit ; volières (cages à oiseaux), tissus ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; bannières ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toile de chanvre ; chemins de table ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; courtepointes ; housses pour coussins, oreillers et traversins ; couverture de lit et de voyage ; couvre-pieds et couvre-lits ; drapeaux non en papier, housses de couettes ; draps, taies d'oreillers, draps housses, édredons (couvre-pieds de duvet) ; essuie-mains et essuie-verres en matières textiles ; enveloppes de matelas ; matières filtrantes en matières textiles ; gants et serviettes de toilette ; housses de protection pour meubles ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit et de maison ; moustiquaires ; nappes non en papier ; mouchoirs de poche en matières textiles ; tentures murales en matières textiles, plaids ; rideaux en matières textiles ; ronds de table non en papier ; serviettes et sets de table et de toilette en matières textiles. Vêtements, chaussures, chapellerie ; bonnets, maillots, costumes et caleçons de bain ; peignoirs de bain ; bandeaux et bandanas pour la tête (habillement) ; sandales de bain ; barrettes (bonnets) ; bavettes et bavoir non en papier ; bérets, blouses ; body (justaucorps) ; bonnets de douche ; bottines ; bretelles ; brodequins ; capuchons (vêtement) ; casquettes ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; châles, robes de chambre ; chancelières non chauffées électriquement ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski et de sport ; collants ; costumes ; costumes de mascarade ; couvre-oreilles (habillement) ; cravates ; culottes et culottes pour bébés ; écharpes ; espadrilles ; foulards ; gants de ski ; imperméables ; layettes ; manteaux ; mitaines ; parkas ; pèlerines ; pelisses ; ponchos ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; jupes ; pantalons ; shorts ; bermudas ; slips ; soutien-gorge ; sous-vêtements ; lingerie de corps ; tee-shirts ; uniformes ; vêtements de gymnastique. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; tapis antiglissants ; descentes de bain (tapis) ; carpettes ; gazon artificiel ; tapis de gymnastique ; papiers de tenture ; papiers peints ; papiers peints textiles ; nattes de roseau ; tapisserie et tentures murales non en matières textiles ; toile cirée (linoléum) ; moquettes, jeux ; jouets ; décorations pour arbres de Noël ; balançoires ; articles de gymnastique et de sport ; montres, horloges, bijou et bijou fantaisie, peintures, parfums, cosmétiques, bougies ; services d'abonnement pour des tiers à des journaux, lettres d'information, distribution de tracts, prospectus, bons de commande, imprimés, menus, location d'espaces publicitaires, administration commerciale de licences de produits et de services de tiers, services d'approvisionnement pour des tiers (achat de produits et de services pour d'autres entreprises), traitement administratif de commandes d'achats de produits cités ci-dessus ; courrier publicitaire, recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestions de fichiers informatiques, organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires, mise à jour de documentation publicitaire, promotion de ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité radiophonique, publicité télévisée, recherche de marché, services de fidélisation de clientèle dans le cadre d'actions promotionnelles, services de franchise à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises commerciales rendue par un franchiseur, services de conseils et d'aide pour la direction et l'organisation des affaires dans le cadre d'un réseau de franchise.

Architecture ; conseils en architecture et en décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; décoration intérieure d'immeubles, de locaux, de collectivités, de maisons et d'appartements ; élaboration (conception) de logiciels ; établissement de plans (construction) ; stylisme (esthétique industrielle) ; services de dessinateurs de mode ; consultations en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; conseils en aménagement et agencement de maison d'habitation.