Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A+ APLUS
Monsieur NANÉ Jean-Rostand

Numéro de dépôt :
3130431
Date de dépôt :
06/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2011
A+ APLUS de NANÉ Jean-Rostand

Présentation de la marque A+ APLUS

Déposée le 6 novembre 2001 par monsieur NANÉ Jean-Rostand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A+ APLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-50 du 14 décembre 2001.

Le déposant est monsieur NANÉ Jean-Rostand domicilié(e) 9 rue Alfred Ottino, 93400 SAINT OUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Rostand NANÉ - France.

La marque A+ APLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3130431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A+ APLUS est expirée depuis le 6 novembre 2011.


Monsieur NANÉ Jean-Rostand - 9 rue Alfred Ottino, 93400 SAINT OUEN - France


Monsieur Jean-Rostand NANÉ - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-52

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Inscription le 28 novembre 2002 - Rejet partiel n°360173 - Publication au BOPI 2002-11-28

Inscription le 29 avril 2003 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°369782 - Publication au BOPI 2003-04-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 14 déc. 2001 au BOPI 2001-50

Agence pour artistes Production et organisation de spectacles. Gestion des affaires commerciales, administration commerciale et travaux de bureaux (gestion, comptabilité) . Publicité ; publicité sur lieu de vente, distribution de tracts, affichage, et organisation d'événements à but commercial et publicitaire.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.