Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGA
M. NANDA Joel

Numéro de dépôt :
3913249
Date de dépôt :
16/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2022
VEGA de NANDA Joel

Présentation de la marque VEGA

Déposée le 16 avril 2012 par monsieur NANDA Joel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur NANDA Joel domicilié(e) 14 Rue Saint Charles - 59110 - LA MADELEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. NANDA Joel domicilié(e) 14 Rue Saint Charles - 59110 - LA MADELEINE - France.

La marque VEGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3913249.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGA est expirée depuis le 16 avril 2022.

NANDA Joel a également déposé les autres marques suivantes : JNJ NANDA


M. NANDA Joel - 14 Rue Saint Charles - 59110 - LA MADELEINE - France


M. NANDA Joel - 14 Rue Saint Charles - 59110 - LA MADELEINE - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 7 janvier 2013 - Rejet partiel n°591852 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; colliers ou habits pour animaux ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).