Marque enregistrée - Marque en vigueur

PoliNand
nand, sasu

Numéro de dépôt :
4241098
Date de dépôt :
16/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/01/2026
PoliNand de nand

Présentation de la marque PoliNand

Déposée le 16 janvier 2016 par nandTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PoliNand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-05 du 5 février 2016.

Le déposant est nandTODO domicilié(e) 18 rue aubuisson - 31000 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 802 377 903 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, nand, M. soussand jerome domicilié(e) 18 rue aubuisson - 31000 - TOULOUSE - France.

La marque PoliNand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PoliNand arrivera à expiration en date du 16 janvier 2026.

nand a également déposé les autres marques suivantes : Nand Industrie , NandFix


nand, sasu - 18 rue aubuisson - 31000 - TOULOUSE - France - SIREN 802377903


nand, M. soussand jerome - 18 rue aubuisson - 31000 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-05

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Inscription le 27 juillet 2017 - Changement d'adresse n°705150 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-07-27

Matériaux de construction non métalliques.