Marque enregistrée - Marque en vigueur

décision L
Madame Nancy WANOT

Numéro de dépôt :
4486163
Date de dépôt :
26/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/09/2028
décision L de Nancy WANOT

Présentation de la marque décision L

Déposée par voie électronique le 26 septembre 2018 par madame Nancy WANOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « décision L » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-42 du 19 octobre 2018.

Le déposant est madame Nancy WANOT domicilié(e) 46 Lot les Rosiers - 30520 - St Martin de Valgalgues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATNA PRESSE, Madame Nancy WANOT domicilié(e) 46 Lot les Rosiers - 30520 - Saint Martin de Valgalgues - France.

La marque décision L a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4486163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque décision L arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

Nancy WANOT a également déposé les autres marques suivantes : TPEMAG ! L INFO DES TPE , itpe mag l'info des TPE , TPENEWS ! LE MAG DES TPE , I TPE L INFO DES TPE


Madame Nancy WANOT - 46 Lot les Rosiers - 30520 - St Martin de Valgalgues - France


PATNA PRESSE, Madame Nancy WANOT - 46 Lot les Rosiers - 30520 - Saint Martin de Valgalgues - France


Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2019-03

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art lithographiés ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Informations en matière de télécommunications ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique.