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Marques déposées par madame NANCY PERNIN-JAUME
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Les Bartavelles
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les Bartavelles
Mme. NANCY PERNIN-JAUME

Numéro de dépôt :
4367800
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
Les Bartavelles de NANCY PERNIN-JAUME

Présentation de la marque Les Bartavelles

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par madame NANCY PERNIN-JAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Bartavelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est madame NANCY PERNIN-JAUME domicilié(e) LES BARTAVELLES, CLOS DES POMMIERS - 05200 - CROTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christophe pernin domicilié(e) Les Bartavelles, Clos des pommiers - 05200 - CROTS - France.

La marque Les Bartavelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4367800.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bartavelles arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.


Mme. NANCY PERNIN-JAUME - LES BARTAVELLES, CLOS DES POMMIERS - 05200 - CROTS - France


M. christophe pernin - Les Bartavelles, Clos des pommiers - 05200 - CROTS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; services de maisons de retraite pour personnes âgées.