Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Lorraine Digitale
Nancy Numérique, Association Loi de 1901

Numéro de dépôt :
4115877
Date de dépôt :
05/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/09/2024
Lorraine Digitale de Nancy Numérique

Présentation de la marque Lorraine Digitale

Déposée par voie électronique le 5 septembre 2014 par la société Nancy Numérique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Lorraine Digitale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-39 du 26 septembre 2014.

Le déposant est la société Nancy Numérique domicilié(e) 49 Boulevard d'Austrasie, CS 20516 - 54000 - Nancy - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 239 177 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nancy Numérique, M. olivier nouveau domicilié(e) 49 Boulevard d'Austrasie, CS 20516 - 54000 - Nancy - France.

La marque Lorraine Digitale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4115877.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lorraine Digitale est expirée depuis le 5 septembre 2024.


Nancy Numérique, Association Loi de 1901 - 49 Boulevard d'Austrasie, CS 20516 - 54000 - Nancy - France - SIREN 795239177


Nancy Numérique, M. olivier nouveau - 49 Boulevard d'Austrasie, CS 20516 - 54000 - Nancy - France


Publication - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Enregistrement sans modification - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.