Marque enregistrée - Marque en vigueur

Choucabas
Mlle nancy miezan

Numéro de dépôt :
4284823
Date de dépôt :
04/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/07/2026
Choucabas de nancy miezan

Présentation de la marque Choucabas

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2016 par mademoiselle nancy miezan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Choucabas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est mademoiselle nancy miezan domicilié(e) 20 rue beaumarchais, appartement 890 - 33150 - cenon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. nancy miezan domicilié(e) apparte 890, 20 RUE beaumarchais - 33150 - CENON - France.

La marque Choucabas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4284823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Choucabas arrivera à expiration en date du 4 juillet 2026.


Mlle nancy miezan - 20 rue beaumarchais, appartement 890 - 33150 - cenon - France


Mme. nancy miezan - apparte 890, 20 RUE beaumarchais - 33150 - CENON - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Sacs ;

Couture .