Marque enregistrée - Marque en vigueur

My Donuts
Madame Nancy Khecha

Numéro de dépôt :
4646107
Date de dépôt :
09/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/05/2030
My Donuts de Nancy Khecha

Présentation de la marque My Donuts

Déposée par voie électronique le 9 mai 2020 par madame Nancy Khecha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « My Donuts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-22 du 29 mai 2020.

Le déposant est madame Nancy Khecha domicilié(e) 272 Avenue michel jourdan résidence les pins bleus bat D - 06150 - Cannes la bocca - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Nancy Khecha domicilié(e) 272 Avenue michel jourdan résidence les pins bleu bat D - 06150 - Cannes la bocca - France.

La marque My Donuts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque My Donuts arrivera à expiration en date du 9 mai 2030.


Madame Nancy Khecha - 272 Avenue michel jourdan résidence les pins bleus bat D - 06150 - Cannes la bocca - France


Madame Nancy Khecha - 272 Avenue michel jourdan résidence les pins bleu bat D - 06150 - Cannes la bocca - France


Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Confiserie.