Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ponts des arts
Mle Nan Nguema Sandrine Bessora

Numéro de dépôt :
4130637
Date de dépôt :
02/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/11/2024
Ponts des arts de Nan Nguema Sandrine Bessora

Présentation de la marque Ponts des arts

Déposée le 2 novembre 2014 par mademoiselle Nan Nguema Sandrine Bessora auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Ponts des arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est mademoiselle Nan Nguema Sandrine Bessora domicilié(e) 2 rue Rousselle - 92800 - PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle Nan Nguema Sandrine Bessora domicilié(e) 2 rue Rousselle - 92800 - PUTEAUX - France.

La marque Ponts des arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ponts des arts est expirée depuis le 2 novembre 2024.

Nan Nguema Sandrine Bessora a également déposé les autres marques suivantes : Globe Auteurs


Mle Nan Nguema Sandrine Bessora - 2 rue Rousselle - 92800 - PUTEAUX - France


Mle Nan Nguema Sandrine Bessora - 2 rue Rousselle - 92800 - PUTEAUX - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement avec modification - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; micro-édition.