Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASA BOIS
Monsieur NAMUR Valéry.

Numéro de dépôt :
1263886
Date de dépôt :
13/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/10/1993
CASA BOIS de NAMUR Valéry

Présentation de la marque CASA BOIS

Déposée le 13 octobre 1983 par monsieur NAMUR Valéry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASA BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur NAMUR Valéry - France.

La marque CASA BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1263886.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASA BOIS est expirée depuis le 13 octobre 1993.


Monsieur NAMUR Valéry. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-32

Meubles, bois.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.