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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAMOD
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NM CHAPEAU CHAZELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NM CHAPEAU CHAZELLES
NAMOD (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
97711006
Date de dépôt :
23/12/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/12/2007

Présentation de la marque NM CHAPEAU CHAZELLES

Déposée le 23 décembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAMOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NM CHAPEAU CHAZELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 30 novembre 2024.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAMOD domicilié(e) 43, rue Claude Protière, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 623 256 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.

La marque NM CHAPEAU CHAZELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711006.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NM CHAPEAU CHAZELLES est expirée depuis le 23 décembre 2007.

NAMOD a également déposé les autres marques suivantes : NM CHAPEAU EVEREST ECUYER THOMAS , NM ECUYER-THOMAS , NM NAMOD


NAMOD (S.A.R.L.) - 43, rue Claude Protière, 42140 CHAZELLES SUR LYON - France - SIREN 414623256


Cabinet LAURENT & CHARRAS - France


Publication - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Republication - Publication le 15 mai 1998 au BOPI 1998-20

Chapellerie.