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Marques déposées par NAMER Jacques
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LES AS DU DOUBLE RIDEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES AS DU DOUBLE RIDEAU
NAMER Jacques

Numéro de dépôt :
93483980
Date de dépôt :
15/09/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/09/2003

Présentation de la marque LES AS DU DOUBLE RIDEAU

Déposée le 15 septembre 1993 par NAMER Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AS DU DOUBLE RIDEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-43 du 29 octobre 1993.

Le déposant est NAMER Jacques, domicilié(e) 37, rue Madame de Sévigné, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Roland SAMUEL Avocat à la Cour - France.

La marque LES AS DU DOUBLE RIDEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93483980.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES AS DU DOUBLE RIDEAU est expirée depuis le 15 septembre 2003.


NAMER Jacques - 37, rue Madame de Sévigné, 08000 CHARLEVILLE MEZIERES - France


Maître Roland SAMUEL Avocat à la Cour - France


Inscription le 24 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°304243 - Publication au BOPI 2000-07-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-09

Publication - Publication le 29 oct. 1993 au BOPI 1993-43

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et illets épingles et aiguilles; fleurs artificielles Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.