Déposée le 17 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAME CITY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BYE-BAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-12 du 25 mars 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAME CITY domicilié(e) 21 bd de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 819 495 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GUEHO Jean-Francois NAME CITY domicilié(e) 21 bd de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France.
La marque BYE-BAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAME CITY Sarl - 21 bd de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France - SIREN 443819495
GUEHO Jean-Francois NAME CITY - 21 bd de la Reine,78000 VERSAILLES - 78000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29
Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12
Cosmétiques, maquillages correcteurs anti-cernes. Produits pharmaceutiques, cremes de soins à but médical et esthétique. Appareils médicaux, chirurgicaux.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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