Déposée le 13 novembre 1996 par NAMAN Marc et FORNIER Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CLIPPER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-52 du 27 décembre 1996.
Les déposants sont NAMAN Marc, domicilié(e) rue Sainte Barbe, 73350 BOZEL - France et FORNIER Pascal, domicilié(e) 83 rue Suarez, 73200 ALBERTVILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAMAN Marc - France.
La marque CLIPPER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650984.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NAMAN Marc - rue Sainte Barbe, 73350 BOZEL - France
FORNIER Pascal - 83 rue Suarez, 73200 ALBERTVILLE - France
Monsieur NAMAN Marc - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-17
Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52
Produits en matière plastique mi-ouvrés Présentoirs Articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis)
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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