Marque expirée - Marque en non vigueur
REBECCA FLANDRE
Numéro de dépôt :
3439521
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2016
Présentation de la marque REBECCA FLANDRE
Déposée le 7 juillet 2006 par NALIN Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REBECCA FLANDRE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REBECCA FLANDRE est expirée depuis le 7 juillet 2016.
Inscription le 4 décembre 2006 - Rejet partiel n°444832 - Publication au BOPI 2006-12-04
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32