Déposée le 26 mars 1975 par Nalco Chemical Company
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « TMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Nalco Chemical Company domicilié(e) (scociété de l'Etat de Delaware), 2901 Butterfield Road, Ville d'Oak Brook, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis.
La marque TMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Nalco Chemical Company - (scociété de l'Etat de Delaware), 2901 Butterfield Road, Ville d'Oak Brook, Etat d'Illinois (E.U.A.). - États-Unis
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-454
Préparations chimiques destinées à empêcher la formation de tartre et la corrosion dans les dispositifs de refroidissement;préparations nettoyantes pour ces dispositifs;produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;parfumerie, huilles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux;dentifrices.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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