Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA DEVISE
Numéro de dépôt :
1670447
Date de dépôt :
03/06/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/2001
Présentation de la marque LA DEVISE
Déposée le 3 juin 1991 par NALBERT YANNICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA DEVISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA DEVISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1670447.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA DEVISE est expirée depuis le 3 juin 2001.
NALBERT YANNICK a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-48