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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAL France
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ADAMAS BURGUNDY
Marque expirée - Marque en non vigueur

ADAMAS BURGUNDY
NAL France Sarl

Numéro de dépôt :
3410098
Date de dépôt :
09/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/02/2016
ADAMAS BURGUNDY de NAL France

Présentation de la marque ADAMAS BURGUNDY

Déposée le 9 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAL France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ADAMAS BURGUNDY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NAL France domicilié(e) 13, rue Marey,21200 BEAUNE - 21200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 485 168 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAL France domicilié(e) 13, rue Marey,21200 BEAUNE - 21200 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADAMAS BURGUNDY est expirée depuis le 9 février 2016.

NAL France a également déposé les autres marques suivantes : ADAMAS OMNI MODO FIDELIS ADAMAS


NAL France Sarl - 13, rue Marey,21200 BEAUNE - 21200 - France - SIREN 485168009


NAL France - 13, rue Marey,21200 BEAUNE - 21200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 30 août 2010 - Transmission totale de propriété n°531132 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine “ Bourgogne ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eaux-de-vie de marc de Bourgogne ” ; eaux-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eaux-de-vie de vin de Bourgogne ”.