Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"CLEMENCE"
NAKACHE Claude

Numéro de dépôt :
93496301
Date de dépôt :
09/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2003

Présentation de la marque "CLEMENCE"

Déposée le 9 décembre 1993 par NAKACHE Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "CLEMENCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est NAKACHE Claude, domicilié(e) 3, rue Popincourt, 75011 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NAKACHE Claude - France.

La marque "CLEMENCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "CLEMENCE" est expirée depuis le 9 décembre 2003.

NAKACHE Claude a également déposé les autres marques suivantes : SOS PRÊT IMMOBILIER CREDIT-IMMOBILIER


NAKACHE Claude - 3, rue Popincourt, 75011 PARIS - France


Monsieur NAKACHE Claude - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-21

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

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