Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FR LINE
M. Najouan Ferchichi

Numéro de dépôt :
4045992
Date de dépôt :
08/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2023
FR LINE de Najouan Ferchichi

Présentation de la marque FR LINE

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2013 par monsieur Najouan Ferchichi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FR LINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-48 du 29 novembre 2013.

Le déposant est monsieur Najouan Ferchichi domicilié(e) 26 Clos des Myosotis - 74700 - Sallanches - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etienne Deshoulières domicilié(e) 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France.

La marque FR LINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4045992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR LINE est expirée depuis le 8 novembre 2023.


M. Najouan Ferchichi - 26 Clos des Myosotis - 74700 - Sallanches - France


M. Etienne Deshoulières - 11 rue Sédillot - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; Boissons énergisantes.