Déposée le 10 septembre 2009 par najib taibi et thierry boucanus
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX),
la marque française « tom sanati »
Les déposants sont najib taibi domicilié(e) 2 terrasse du 8 mai 1945 apt 463 - 33000 - BORDEAUX - France et thierry boucanus domicilié(e) 21 ter rue robert laurent - 33700 - MERIGNAC - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, najib taibi domicilié(e) 2 terrasse du 8 mai 1945 apt 463 - 33000 - BORDEAUX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tom sanati est expirée depuis le 10 septembre 2019.
najib taibi - 2 terrasse du 8 mai 1945 apt 463 - 33000 - BORDEAUX - France
thierry boucanus - 21 ter rue robert laurent - 33700 - MERIGNAC - France
najib taibi - 2 terrasse du 8 mai 1945 apt 463 - 33000 - BORDEAUX - France
Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42
Inscription le 31 mai 2010 - Changement d'adresse n°524620 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-05-31
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Inscription le 15 septembre 2011 - Rejet partiel n°558071 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-09-15
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ; Abris de jardin, tonnelle, barnum à savoir construction metalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage.
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