Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame NAJET SALLANI
/
CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CC
Mme. NAJET SALLANI

Numéro de dépôt :
4101679
Date de dépôt :
29/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2024
CC de NAJET SALLANI

Présentation de la marque CC

Déposée par voie électronique le 29 juin 2014 par madame NAJET SALLANI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est madame NAJET SALLANI domicilié(e) 30 rue André Pastant - 54350 - Mont Saint Martin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. NAJET SALLANI domicilié(e) 30 rue André Pastant - 54350 - Mont Saint Martin - France.

La marque CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101679.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CC est expirée depuis le 29 juin 2024.


Mme. NAJET SALLANI - 30 rue André Pastant - 54350 - Mont Saint Martin - France


Mme. NAJET SALLANI - 30 rue André Pastant - 54350 - Mont Saint Martin - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Vêtements, chaussures, chapellerie.