Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InfosCommerces
NAJA, SAS, au capital de 40.000 euros

Numéro de dépôt :
3805043
Date de dépôt :
10/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
10/02/2021
InfosCommerces de NAJA

Présentation de la marque InfosCommerces

Déposée le 10 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NAJA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « InfosCommerces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NAJA domicilié(e) siège social : 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 462 135 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAJA domicilié(e) 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France.

La marque InfosCommerces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805043.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InfosCommerces est expirée depuis le 10 février 2021.

NAJA a également déposé les autres marques suivantes : S NAJA , COACH' IN PRESS – Accompagne vos projets éditoriaux , PEANUT SHOPPE NAJA , PASS'MOBI , NAJA PRESSE , NAJA , FLOW ON DEMAND – Des flux standardisés ou personnalisés , Naja


NAJA, SAS, au capital de 40.000 euros - siège social : 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 380462135


NAJA - 2 Bd Kennedy - 66100 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683399 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

– agendas électroniques. – appareils pour le traitement de l'information. – appareils pour jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. – appareils pour le contrôle de chaleur. – appareils d'enseignement audiovisuel. – appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur. – appareils pour analyse de l'air. – appareils pour amplification des sons. – appareils pour l'enregistrement des sons. – appareils pour l'enregistrement de temps. – appareils pour la transmission du son. – appareils électriques de surveillance. – appareils d'intercommunication. – appareils photographiques. – appareils de télévision. – avertisseurs à sifflet d'alarme. – avertisseurs contre le vol. – interfaces (informatique). – baromètres. – distributeurs automatiques. – distributeurs de billets (tickets). – bornes routières lumineuses ou mécaniques. – caméras vidéo. – cartes mémoire ou à microprocesseur. – cartes magnétiques. – cartes magnétiques d'identification. – détecteurs. – disques magnétiques. – écrans (photographie) – écrans vidéo. – émetteurs de signaux électroniques. – enseignes lumineuses, enseignes mécaniques. – enregistreurs de pression. – films pour l'enregistrement des sons. – haut-parleurs. – indicateurs de niveau d'eau. – indicateur de pente. – indicateurs de température. – instruments de mesures. – instruments météorologiques. – instrument d'alarme. – installations électriques pour préserver du vol. – lecteurs de codes à barres. – lecteurs informatique. – lecteurs de disques compacts. – lecteurs DVD. – lecteurs optiques. – logiciels de jeux. – logiciels (programmes enregistrés). – manches à air (indicateur de vent). – mécanisme à prépaiement pour appareils de télévision. – mesureurs de pression. – moniteurs (programmes d'ordinateurs). – moniteurs (matériel). – modems. – microphones. – microprocesseurs. – mémoires pour ordinateurs. – ordinateurs. – ordinateurs blocs-notes. – périphériques d'ordinateurs. – panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques. – programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables). – programmes d'ordinateurs enregistrés. – programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateur. – puces (circuits intégrés). – pointeurs électroniques à émission de lumière. – publications électroniques téléchargeables. – régulateurs de lumière (variateur). – régulateurs contre les surtensions. – supports de données magnétiques. – souris (informatique). – sonneries (appareils avertisseurs). – scanneurs (explorateur informatique). – signalisation lumineuse ou mécanique. – signaux lumineux clignotants. – tableaux d'affichage électroniques. – téléphones portables. – transmetteurs téléphoniques. – traducteurs électroniques de poche. – transmetteurs (télécommunication). – visiophones.

– affichage. – agences de publicité. – diffusion d'annonces publicitaires. – traitement administratif de commandes d'achats. – services de comparaison de prix. – conseils commerciaux aux consommateurs. – courriers publicitaires. – décoration de vitrines. – diffusion d'annonces publicitaires. – diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). – mise à jour de documentation publicitaire. – diffusion distribution d'échantillons. – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. – organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité. – location de distributeurs automatiques. – location de matériel publicitaire. – location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. – location d'espaces publicitaires. – services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes. – présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. – services de comparaison de prix. – promotion des ventes pour des tiers. – publication de textes publicitaires. – publicité. – publicité par correspondance. – publicité radiophonique. – publicité télévisé. – publicité en ligne sur un réseau informatique. – recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers. – recueil de données dans un fichier central. – systématisation de données dans un fichier central. – gestion de fichiers informatiques. – gérance administrative d'hôtel. – mise en page à buts publicitaire. – rédaction de textes publicitaires. – reproduction de documents. – sondage d'opinion. – services d'abonnement à des services de télé communications pour des tiers. – traitement administratif de commandes d'achats. – transcription de communications. – ventes aux enchères. – établissement de statistiques.

– fournitures de forums de discussion sur Internet. – location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux. – services d'affichage électronique (télécommunications). – agences d'informations (nouvelles). – communications par réseau de fibres optiques. – communications par terminaux d'ordinateurs. – communications radiophoniques. – communications téléphoniques. – diffusion de programmes de télévision. – émissions radiophoniques. – fourniture d'accès à des bases de données. – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. – fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat. – location d'appareils de télécommunication. – location d'appareils pour la transmission de messages. – messagerie électronique. – service de messagerie vocale. – transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. – communications par terminaux d'ordinateurs. – diffusion de programmes de télévision. – diffusion de programmes radiophoniques. – radiotéléphonie mobile. – transmission de dépêches. – transmission de messages. – transmission de télécopies. – raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. – services téléphoniques.

– informations en matière de divertissement. – exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables). – services d'imagerie numérique. – services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. – réservation de places de spectacles. – informations en matière d'éducation. – organisation de concours (éducation ou divertissement). – instruction. – interprétation du langage gestuel. – publication de textes autres que publicitaires. – service de traduction.

– services de dessinateurs d'arts graphiques. – conception de systèmes informatiques. – consultation en matière de logiciel. – consultation en matière d'ordinateurs. – conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique. – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique. – création et entretien de sites Web pour des tiers. – duplication de programmes informatiques. – élaboration (conception) de logiciels. – étude de projets techniques. – fourniture de moteurs de recherches pour Internet. – hébergement de sites informatiques (site Web). – services d'informations météorologiques. – installation de logiciels. – location de logiciels informatiques. – location de serveurs Web. – mise à jour de logiciel. – maintenance de logiciels d'ordinateurs. – programmation pour ordinateurs. – recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.