Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE BEAU MERLE
SCEA NAIRAUD SUBERVILLE, Société civile

Numéro de dépôt :
4290158
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
LE BEAU MERLE de NAIRAUD SUBERVILLE

Présentation de la marque LE BEAU MERLE

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la société NAIRAUD SUBERVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BEAU MERLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la société NAIRAUD SUBERVILLE domicilié(e) 11 RUE DE LA LIBERTE - 23270 - BETETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 533 076 204 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA NAIRAUD SUBERVILLE, M. DANIEL NAIRAUD domicilié(e) 10 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque LE BEAU MERLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4290158.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE BEAU MERLE arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.


SCEA NAIRAUD SUBERVILLE, Société civile - 11 RUE DE LA LIBERTE - 23270 - BETETE - France - SIREN 533076204


SCEA NAIRAUD SUBERVILLE, M. DANIEL NAIRAUD - 10 RUE PAUL VAILLANT COUTURIER - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Vins d'appellation d'origine protégée .