Déposée le 17 mars 2005 par Naïm Thomas Gilbert et HOZÉ-Liwer Joyce
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TOM & JOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Les déposants sont Naïm Thomas Gilbert domicilié(e) 39, rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France et HOZÉ-Liwer Joyce domicilié(e) 25, avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NAÏM THOMAS domicilié(e) 39, rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque TOM & JOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOM & JOY est expirée depuis le 17 mars 2015.
Naïm Thomas Gilbert - 39, rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France
HOZÉ-Liwer Joyce - 25, avenue Niel,75017 PARIS - 75017 - France
NAÏM THOMAS - 39, rue Poussin,75016 PARIS - 75016 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples. Affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; tableaux (peintures) ; calendriers ; instruments d'écriture ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; photographies ; articles de papeterie ; journaux ; livres. Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski, ou de sport ; couches en matière textiles ; sous-vêtements. Divertissements ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrement sonores ; location de décors de spectacles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Réservation de places de spectacles. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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