Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD NON STOP
Numéro de dépôt :
1702902
Date de dépôt :
30/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/2001
Présentation de la marque MOD NON STOP
Déposée le 30 octobre 1991 par NAIM Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MOD NON STOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MOD NON STOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1702902.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD NON STOP est expirée depuis le 30 octobre 2001.
NAIM Sylvain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-14