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Marques déposées par naim mezouar
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ecolo car system ecolocar systeme green line system
Marque expirée - Marque en non vigueur

ecolo car system ecolocar systeme green line system
naim mezouar, Agissant pour le compte de la société ECOLOCAR SYSTEME en cours de formation

Numéro de dépôt :
3656868
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2019
ecolo car system ecolocar systeme green line system de naim mezouar

Présentation de la marque ecolo car system ecolocar systeme green line system

Déposée le 12 juin 2009 par naim mezouar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ecolo car system ecolocar systeme green line system »

Le déposant est naim mezouar, Agissant pour le compte de la société ECOLOCAR SYSTEME en cours de formation domicilié(e) 388 RUDOLF DIESEL - 83600 - FREJUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOLOCAR SYSTEME domicilié(e) 388 RUDOLF DIESEL - 83600 - FREJUS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ecolo car system ecolocar systeme green line system est expirée depuis le 12 juin 2019.


naim mezouar, Agissant pour le compte de la société ECOLOCAR SYSTEME en cours de formation - 388 RUDOLF DIESEL - 83600 - FREJUS - France


ECOLOCAR SYSTEME - 388 RUDOLF DIESEL - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Inscription le 13 avril 2010 - Rejet partiel n°521253 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-13

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).